Lettre de rétractation après démarchage téléphonique
Exemple gratuit pour exercer votre droit de rétractation après un démarchage téléphonique (14 jours). Article L221-18 Code consommation.
Consommation & Commerce
Exemples de lettres pour la consommation et le commerce
Faites valoir vos droits de consommateur grâce à nos exemples de lettres. Rétractation d'achat en ligne sous 14 jours, résiliation d'abonnement, réclamation pour produit défectueux, contestation de facture… Nos lettres sont conformes au Code de la consommation.
📄 95 exemples disponibles
Exemples de lettres — Rétractation
Lettre de rétractation d'un contrat de cuisine ou meuble sur mesure
Modèle de lettre pour vous rétracter d'un contrat de cuisine aménagée ou de meuble sur mesure signé à votre domicile, dans le délai légal de quatorze jours.
Lettre de rétractation d'un crédit affecté à un achat
Demandez à votre organisme de crédit l'annulation du crédit affecté après la rétractation ou l'annulation de l'achat qu'il finançait, remboursement compris.
Rétractation d'un achat à distance
Exemple de lettre pour exercer votre droit de rétractation de 14 jours sur un achat à distance (internet, téléphone) et obtenir le remboursement intégral.
Se rétracter d'un achat en foire ou salon : lettre au vendeur
Modèle de lettre pour contester un achat en foire ou salon et demander l'annulation quand le vendeur a manqué à son obligation d'information (encadré manquant).
Exemples de lettres — Réclamation produit
Lettre de demande de facture détaillée
Réclamez à un professionnel la facture détaillée d'un achat ou d'une prestation déjà réglés, en rappelant son obligation légale de facturation.
Lettre de mise en demeure pour produit non livré
Exemple gratuit pour mettre en demeure un vendeur de livrer un produit en retard ou jamais reçu (article L216-1 et suivants Code consommation).
Lettre de réclamation pour défaut de pose ou montage
Signaler à un professionnel un montage ou une pose défectueux (cuisine, meuble, électroménager) et exiger la reprise au titre de la garantie de conformité.
Lettre de réclamation pour erreur de prix affiché
Modèle de lettre pour exiger l'application du prix affiché en magasin ou en ligne en cas d'erreur d'étiquetage. Cadre légal et variables à remplir.
Lettre de réclamation pour service après-vente défaillant
Relancez un service après-vente qui ne répond pas ou refuse de prendre en charge un produit défectueux, en invoquant la garantie légale de conformité.
Lettre de saisine du médiateur des télécoms
Exemple gratuit pour saisir le médiateur des communications électroniques en cas de litige avec un opérateur (Orange, Free, SFR, Bouygues).
Mise en œuvre de la garantie commerciale
Faites jouer la garantie commerciale (extension) de votre produit. Modèle de lettre prêt à compléter pour obtenir réparation, remplacement ou remboursement.
Réclamation pour livraison non effectuée (meuble, électroménager)
Meuble ou électroménager non livré ? Mettez le vendeur en demeure de livrer sous délai, puis exigez la résolution du contrat et le remboursement.
Réclamation pour produit non conforme à la commande
Modèle de lettre pour réclamer un produit non conforme à votre commande (couleur, modèle, quantité) et exiger le remplacement ou le remboursement du vendeur.
Exemple de lettre de demande de médiation assurance
Saisine du médiateur de l'Assurance, possible une fois votre réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante auprès de l'assureur.
Exemple de lettre de demande de médiation consommateur
Saisir le médiateur de la consommation après un litige non résolu avec un professionnel, conformément à la directive européenne 2013/11/UE.
Exemple de lettre de réclamation colis perdu ou endommagé
Réclamation à adresser au transporteur : en cas d'avarie, la protestation motivée doit lui parvenir dans les trois jours suivant la réception du colis.
Lettre de réclamation pour retard de livraison
Commande livrée en retard ou jamais reçue ? Modèle de lettre de réclamation pour exiger la livraison, un remboursement ou l'annulation (délai légal de 30 jours).
Lettre de réclamation pour un produit défectueux
Modèle de réclamation pour un produit défectueux ou non conforme : garantie légale de conformité, réparation ou remplacement gratuit.
Exemples de lettres — Résiliation
Lettre de résiliation d'un abonnement Disney+
Modèle gratuit de lettre pour résilier votre abonnement Disney+ sans engagement et demander une confirmation écrite de la résiliation.
Lettre de résiliation d'un contrat d'alarme ou de télésurveillance
Modèle de lettre pour résilier votre contrat d'alarme ou de télésurveillance en recommandé, avec les mentions loi Chatel (articles L215-1 et suivants).
Lettre de résiliation d'un contrat d'entretien de chaudière
Modèle de lettre pour résilier votre contrat d'entretien de chaudière à tacite reconduction, à l'échéance ou à tout moment (loi Chatel, art. L215-1).
Lettre de résiliation d'un contrat d'énergie pour déménagement
Modèle de lettre pour résilier votre contrat d'électricité ou de gaz lors d'un déménagement : sans frais ni préavis, avec relevé de compteur.
Lettre de résiliation d'un contrat de prestations funéraires
Mettre fin à un contrat souscrit auprès d'une entreprise de pompes funèbres, en invoquant les clauses contractuelles ou le droit de rétractation de 14 jours.
Lettre de résiliation d'un contrat à sa date d'échéance annuelle
Modèle de lettre pour résilier un contrat à tacite reconduction avant sa date anniversaire, en respectant le préavis (art. L215-1 Code de la consommation).
Résiliation d'assurance (loi Hamon)
Modèle de lettre de résiliation d'assurance loi Hamon : auto, habitation ou affinitaire après 1 an, sans frais ni motif, effet un mois après réception.
Résiliation d'un abonnement à un logiciel ou service en ligne
Résilier un abonnement souscrit en ligne (stockage, streaming, application SaaS) en invoquant la résiliation simplifiée et le remboursement au prorata.
Résiliation d'un forfait mobile
Résiliez votre forfait mobile avec ou sans engagement et demandez votre code RIO pour conserver votre numéro. Lettre à adapter en quelques minutes.
Résiliation de box internet pour déménagement
Lettre pour résilier sa box internet lors d'un déménagement : préavis légal de 10 jours, motif légitime de résiliation et restitution de la box.
Résilier un abonnement à un magazine ou un journal
Modèle de lettre pour résilier votre abonnement presse (magazine ou journal) à reconduction tacite : loi Chatel, préavis et remboursement au prorata.
Exemple de lettre de demande de résiliation abonnement SFR
Exemple de lettre pour résilier votre abonnement SFR mobile ou box, conforme à l'article L.215-1.
Exemple de lettre de résiliation abonnement Bouygues Telecom
Exemple de lettre gratuit pour résilier votre abonnement Bouygues Telecom. À compléter en ligne, respecte le préavis légal, prêt à imprimer et envoyer.
Exemple de lettre de résiliation abonnement Free
Exemple de lettre pour résilier votre abonnement Free, à compléter en ligne et à imprimer. Conforme au préavis légal, prête à envoyer en quelques minutes.
Exemple de lettre de résiliation abonnement Orange
Mettez fin à votre abonnement mobile ou box Orange : courrier à adresser au service client en recommandé, avec le numéro de ligne et la date d'effet.
Exemple de lettre de résiliation d'un abonnement Amazon Prime
Exemple de lettre gratuit pour résilier votre abonnement Amazon Prime. À compléter en ligne en quelques minutes, avec demande de remboursement incluse.
Exemple de lettre de résiliation d'un abonnement Canal+
Exemple de lettre pour résilier votre abonnement Canal+ : à compléter en ligne, conforme à la législation française et prêt à envoyer en recommandé.
Exemple de lettre de résiliation d'un abonnement Netflix
Abonnement sans engagement : votre résiliation prend effet au terme de la période de facturation déjà réglée, sans frais ni préavis à respecter.
Exemple de lettre de résiliation d'un abonnement Spotify
Exemple de lettre gratuit pour résilier votre abonnement Spotify Premium. Conforme à l'article L.215-1, à compléter en ligne et à imprimer en quelques minutes.
Exemple de lettre de résiliation d'un contrat d'eau
Exemple de lettre gratuit pour résilier votre contrat d'eau : à compléter en ligne, conforme et prêt à envoyer en recommandé en quelques minutes.
Exemple de lettre de résiliation d'un contrat d'électricité
Exemple de lettre gratuit pour résilier votre contrat d'électricité. À compléter en ligne en quelques minutes, avec numéro de contrat et date de résiliation.
Exemple de lettre de résiliation d'un contrat de fourniture de bois
Exemple de lettre pour résilier un contrat de fourniture de bois de chauffage. Gratuit, à compléter en ligne et à imprimer, conforme au Code de la consommation.
Exemple de lettre de résiliation d'un contrat de prévoyance
Exemple de lettre gratuit pour résilier votre contrat de prévoyance à échéance. Conforme à l'article L.113-12, à compléter et imprimer en quelques minutes.
Exemple de lettre de résiliation d'un contrat de téléphone fixe
Exemple de lettre pour résilier votre abonnement téléphone fixe. Conforme à l'article L.224-33, gratuit, à compléter en ligne et à imprimer.
Exemple de lettre de résiliation d'une box internet
Résiliation à adresser au service client de votre opérateur, en précisant la date d'effet souhaitée et les modalités de restitution du matériel loué.
Exemple de lettre de résiliation d'une salle de sport
Exemple de lettre pour résilier votre abonnement salle de sport : à compléter en ligne, conforme à l'article L.215-1, lettre recommandée prête à imprimer.
Exemple de lettre de résiliation de contrat de gaz
Résilier votre contrat de gaz naturel auprès de votre fournisseur : références du contrat, date d'effet souhaitée et respect du préavis prévu.
Exemple de lettre de résiliation de mutuelle santé
Exemple de lettre de résiliation de mutuelle santé à compléter en ligne, gratuit et conforme à la loi du 14 juillet 2019.
Exemples de lettres — Remboursement
Demande de remboursement d'acompte après annulation
Modèle de lettre pour réclamer le remboursement d'un acompte après annulation ou non-livraison, avec la distinction acompte / arrhes (art. L214-1).
Demande de remboursement d'un acompte ou d'arrhes
Réclamez le remboursement de votre acompte ou de vos arrhes après l'annulation d'une commande grâce à une lettre de mise en demeure claire et conforme au droit.
Demande de remboursement d'un avoir ou bon cadeau non utilisé
Modèle de lettre pour demander le remboursement en euros d'un avoir ou bon cadeau non utilisé, contester sa péremption ou refuser un avoir imposé.
Demande de remboursement d'un spectacle ou événement annulé
Concert, festival ou spectacle annulé par l'organisateur ? Réclamez le remboursement intégral de votre billet grâce à ce modèle de lettre prêt à l'emploi.
Lettre de demande de remboursement d'un abonnement non utilisé
Modèle de lettre pour réclamer le remboursement au prorata d'un abonnement (sport, presse, streaming) interrompu ou non utilisé, avec base légale.
Lettre de demande de remboursement d'une formation en ligne
Demandez à un organisme le remboursement d'une formation ou d'un coaching en ligne, au titre du droit de rétractation de 14 jours ou de l'inexécution du contrat.
Lettre de demande de remboursement des frais de port
Réclamez au vendeur les frais de livraison non restitués après l'exercice de votre droit de rétractation ou le retour d'un achat à distance.
Exemple de lettre de demande de remboursement achat en ligne
Demander au vendeur le remboursement d'un achat en ligne défectueux, au titre de la garantie légale de conformité, article L.217-4 du Code de la consommation.
Exemple de lettre de demande de remboursement assurance habitation
Exemple de lettre pour demander un remboursement à votre assurance habitation après sinistre.
Exemple de lettre de demande de remboursement billet avion
Exemple de lettre gratuit pour demander le remboursement d'un billet d'avion annulé ou non utilisé.
Exemple de lettre de demande de remboursement billet de train
À adresser au service clients du transporteur : le règlement CE 1371/2007 ouvre droit à 25 % du prix dès une heure de retard et 50 % au-delà de deux heures.
Exemple de lettre de demande de remboursement colis perdu
Exemple de lettre pour réclamer le remboursement d'un colis perdu auprès de votre transporteur.
Exemple de lettre de demande de remboursement garantie légale
Demandez au vendeur le remboursement d'un produit défectueux au titre de la garantie légale de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation).
Exemple de lettre de demande de remboursement produit défectueux
Exemple de lettre gratuit pour réclamer le remboursement d'un produit défectueux. Conforme à la garantie légale de conformité (art. L.217-4).
Exemple de lettre de demande de remboursement retard train
Exemple de lettre gratuit pour réclamer un remboursement après un retard SNCF. Conforme au règlement européen CE 1371/2007, à compléter en ligne et à imprimer.
Exemple de lettre de demande de remboursement vol annulé
Réclamation à adresser à la compagnie aérienne au titre du règlement CE 261/2004, qui prévoit le remboursement du billet sous sept jours en cas d'annulation.
Exemple de lettre de demande de remboursement vol retardé
Exemple de lettre pour réclamer une indemnisation après un vol retardé. Conforme au règlement CE 261/2004, à compléter en ligne et à imprimer en quelques minutes.
Exemples de lettres — Contestation facture
Exemple de lettre de contestation d'une facture
Exemple de lettre gratuit pour contester une facture EDF (estimation excessive, erreur de relevé, double facturation). Modèle conforme à envoyer en recommandé.
Exemple de lettre de contestation d'une facture d'eau
Exemple de lettre gratuit pour contester une facture d'eau trop élevée. À compléter en ligne en quelques minutes, avec demande de vérification du compteur.
Exemple de lettre de contestation d'une facture de gaz
Exemple de lettre pour contester une facture de gaz trop élevée. À compléter en ligne gratuitement, envoi en recommandé, conforme aux droits du consommateur.
Exemple de lettre de contestation d'une facture internet
Exemple de lettre pour contester une facture internet abusive ou erronée. Gratuit, à compléter en ligne et à envoyer en recommandé en quelques minutes.
Exemple de lettre de contestation d'une facture téléphonique
Contestez une facture téléphonique erronée auprès du service client de l'opérateur ; sans réponse, le médiateur des communications électroniques peut être saisi.
Lettre de contestation d'une facture d'électricité
Contester auprès de son fournisseur une facture d'électricité erronée ou surévaluée, demander une révision de la consommation et le remboursement du trop-perçu.
Exemples de lettres — Voyages
Indemnisation pour refus d'embarquement (surbooking)
Réclamez votre indemnisation pour refus d'embarquement (surbooking) auprès de la compagnie aérienne : modèle de lettre conforme au règlement européen 261/2004.
Lettre de réclamation pour bagage perdu ou endommagé en avion
Modèle de lettre pour réclamer à une compagnie aérienne l'indemnisation d'un bagage perdu, endommagé ou retardé (Convention de Montréal).
Lettre de réclamation à un hôtel pour prestations non conformes
Réclamer à un hôtel un remboursement ou un geste commercial lorsque la chambre, les équipements ou les services ne correspondent pas à la réservation.
Réclamation après séjour Airbnb ou hôtel non conforme
Modèle de réclamation pour un hébergement touristique (Airbnb, Booking, hôtel) non conforme à la description. Remboursement, médiation, recours.
Réclamation pour voyage à forfait non conforme au contrat
Modèle de lettre pour réclamer une réduction de prix ou une indemnisation à votre agence après un voyage à forfait non conforme au contrat.
Exemples de lettres — Litiges abonnements
Contestation d'un prélèvement après résiliation
Modèle de lettre pour contester un prélèvement injustifié après la résiliation de votre abonnement et obtenir le remboursement des sommes débitées.
Contestation de frais de résiliation abusifs
Contestez des frais de résiliation injustifiés ou abusifs et obtenez leur remboursement grâce à un modèle de lettre clair appuyé sur le Code de la consommation.
Lettre de résiliation loi Chatel (tacite reconduction)
Modèle de lettre pour résilier un contrat à tacite reconduction au titre de la loi Chatel (art. L215-1 du Code de la consommation), faute d'information.
Opposition à un prélèvement non autorisé
Contestez un prélèvement non autorisé auprès de votre banque et obtenez le remboursement immédiat de la somme débitée sur votre compte en quelques jours.
Exemples de lettres — Litiges conso
Lettre de contestation d'une clause abusive dans un contrat
Modèle de lettre pour contester une clause abusive et en demander la suppression, fondé sur les articles L212-1 et R212-1 du Code de la consommation.
Lettre de refus de marchandise non commandée
Refusez le paiement d'une marchandise que vous n'avez jamais commandée, malgré la facture ou la relance reçue : la vente forcée est interdite par la loi.
Lettre de réclamation pour publicité trompeuse
Dénoncez une publicité trompeuse auprès du professionnel, demandez réparation (remboursement, résolution ou exécution conforme) et signalez-le à la DGCCRF.
Lettre de signalement à la DGCCRF d'une pratique commerciale
Modèle de lettre pour signaler à la DGCCRF une pratique commerciale déloyale, trompeuse ou agressive d'un professionnel.
Exemples de lettres — Litiges artisans
Contestation d'un dépassement de devis
Modèle de lettre pour contester un dépassement de devis et refuser de payer la facture supérieure au devis signé par votre artisan ou prestataire.
Mise en demeure d'un artisan de terminer les travaux
Modèle de lettre de mise en demeure pour contraindre un artisan à achever un chantier abandonné ou en retard, avec délai et fondements légaux à jour.
Réclamation pour des travaux mal réalisés (artisan)
Modèle de lettre pour réclamer à un artisan la reprise de travaux mal réalisés : malfaçons, garanties légales, mise en demeure, expertise et recours.
Exemples de lettres — Médiation
Lettre de saisine du médiateur de l'eau
Saisissez le médiateur de l'eau quand un litige de facturation reste sans solution après réclamation écrite auprès de votre service de distribution.
Lettre de saisine du médiateur du tourisme et du voyage (MTV)
Modèle de lettre pour saisir gratuitement le Médiateur Tourisme et Voyage (MTV) après une réclamation restée sans réponse. Cadre légal et champs à remplir.
Saisine du médiateur national de l'énergie
Modèle de lettre pour saisir le médiateur national de l'énergie après une réclamation restée sans solution auprès de votre fournisseur d'énergie.
Exemples de lettres — Garanties
Lettre de demande de réparation d'un bien sous garantie
Modèle de lettre pour exiger du vendeur la réparation gratuite d'un bien défectueux au titre de la garantie légale de conformité (art. L217-9 et s.).
Réclamation pour vice caché
Lettre de réclamation pour vice caché : invoquez la garantie légale (art. 1641 C. civ.), exigez le remboursement ou une réduction du prix.