Le 11 août 2026, la logique du démarchage téléphonique s'inverse. Depuis dix ans, c'était à vous de dire non, en inscrivant votre numéro sur Bloctel. Désormais, c'est à l'entreprise d'obtenir votre accord avant de composer votre numéro : la loi n° 2025-594 du 30 juin 2025 interdit par principe la prospection commerciale par téléphone, tous secteurs confondus. Le silence vaut refus.
Le consentement exigé n'a rien d'une formalité : cases pré-cochées et accords enfouis dans les conditions générales ne comptent pas, et c'est à l'entreprise de prouver qu'elle avait le droit de vous appeler. Quelques exceptions subsistent — nous les passons en revue plus bas.
Ce dossier fait le tour de vos nouveaux droits : ce que la loi change concrètement, comment annuler un contrat signé sous pression, pourquoi les arnaques ne disparaîtront pas pour autant, et ce que les artisans et TPE doivent revoir dans leur prospection.
Ce qui change le 11 août 2026 : le silence vaut refus
Le 11 août 2026, la logique du démarchage téléphonique s'inverse. Jusqu'à cette date, tout consommateur est démarchable par défaut : pour avoir la paix, c'est à vous d'agir en inscrivant votre numéro sur Bloctel. À partir du 11 août, c'est l'inverse : aucune entreprise ne peut vous appeler à des fins commerciales sans avoir recueilli votre accord avant l'appel. Vous n'avez rien à signer, aucune liste à rejoindre, aucune démarche à faire : votre silence vaut refus.
Ce renversement — hier votre refus à déclarer, demain votre accord à recueillir — vient de l'article 13 de la loi n° 2025-594 du 30 juin 2025 relative à la lutte contre toutes les fraudes aux aides publiques. Le nouveau régime figure aux articles L223-1 à L223-7 du Code de la consommation, dans leur version en vigueur au 11 août 2026. Il couvre tous les secteurs : banque, assurance, télécoms, travaux, énergie. L'interdiction devient le principe ; l'appel autorisé, l'exception.
Pourquoi Bloctel disparaît
Bloctel, le service d'opposition lancé en juin 2016, ferme le même jour. Ce n'est pas un recul : la liste n'a plus d'objet. S'y inscrire servait à signaler votre refus d'être appelé ; ce refus est désormais présumé pour tout le monde, inscrit ou non. Inutile donc de renouveler une inscription ou d'y ajouter un nouveau numéro.
Des appels restent possibles — mais encadrés
Trois situations échappent à l'interdiction : vous avez donné votre consentement préalable ; vous êtes déjà client et l'appel porte sur une offre en rapport avec votre contrat en cours ; l'appel propose un abonnement de presse, qui bénéficie d'un régime dérogatoire.
Même autorisés, ces appels restent soumis aux règles du décret n° 2022-1313, applicables depuis le 1er mars 2023 :
- Horaires : du lundi au vendredi uniquement, de 10 h à 13 h et de 14 h à 20 h. Jamais le samedi, le dimanche ni les jours fériés.
- Fréquence : au maximum 4 sollicitations par période de 30 jours de la part d'un même professionnel.
Un appel hors de ces créneaux exige un consentement exprès et spécifique de votre part. Quant aux trois secteurs déjà interdits de tout démarchage téléphonique — rénovation énergétique, CPF, adaptation du logement —, rien ne change : nous y revenons plus bas.
Ce que vaut (et ne vaut pas) un consentement
Toute la réforme tient dans un mot : consentement. La loi en donne une définition exigeante : il doit être libre, spécifique, éclairé, univoque et révocable, et se manifester par un acte positif clair. Concrètement, vous devez avoir vous-même coché une case ou validé un accord indiquant explicitement que vous acceptez d'être démarché par téléphone, par telle entreprise, pour tel type d'offres.
Où ces consentements se donnent en pratique
Ces accords se récoltent surtout dans les formulaires en ligne : demande de devis, création de compte, téléchargement d'un document, et bien sûr les jeux-concours, gisement classique de numéros. Une case du type « J'accepte d'être contacté par téléphone par X pour des offres commerciales » suffit — à condition que vous l'ayez cochée vous-même et que l'entreprise bénéficiaire soit clairement identifiée. Méfiez-vous en revanche de la mention « et ses partenaires » : un accord donné à des partenaires que le formulaire ne désigne pas n'est ni spécifique ni éclairé. Relisez donc ce que vous cochez, surtout quand le mot « partenaires » apparaît.
Ce qui ne vaut rien
- Une case pré-cochée : le consentement exige un acte positif ; laisser cochée une case remplie par défaut n'en est pas un.
- Un accord noyé dans les CGV : accepter des conditions générales n'emporte pas consentement au démarchage.
- Un consentement « général » : accepter d'être contacté « par nos partenaires », sans savoir lesquels ni pour quelles offres, n'est ni spécifique ni éclairé.
La charge de la preuve pèse sur l'entreprise. Ce n'est pas à vous de prouver que vous n'avez rien accepté : c'est à l'appelant de démontrer qu'il détenait, avant de composer votre numéro, un consentement valable. S'il en est incapable, l'appel est illégal.
Le bon réflexe au téléphone
Un démarcheur vous appelle après le 11 août 2026 ? Posez une seule question : « Où et quand aurais-je donné mon consentement à cet appel ? » Une entreprise en règle doit répondre précisément — tel formulaire, tel site, telle date. Une réponse évasive trahit un appel illégal.
Si vous soupçonnez que vos coordonnées circulent sans votre accord, exigez leur suppression avec une demande d'effacement de vos données personnelles (RGPD).
Qui pourra encore vous appeler
À partir du 11 août 2026, un appel de prospection commerciale n'est légal que dans trois cas. Tout le reste est interdit.
Vous avez consenti avant l'appel
Le consentement exigé est celui décrit à la section précédente : un acte positif clair, spécifique et prouvable — la preuve incombant à l'entreprise —, révocable à tout moment.
Vous êtes déjà client
Un professionnel avec lequel vous avez un contrat en cours peut continuer à vous appeler, mais uniquement pour des offres en rapport avec ce contrat : produits ou services complémentaires, amélioration de la prestation existante. Votre assureur auto peut vous proposer une garantie supplémentaire pour votre véhicule ; il ne peut pas se servir de ce prétexte pour vous vendre un produit sans rapport avec le contrat. Cette exception a une seconde limite : vous pouvez à tout moment vous opposer à ces appels au titre de votre droit d'opposition à la prospection commerciale (article 21 du RGPD), et le professionnel doit alors cesser de vous appeler.
Les abonnements de presse
Troisième exception : les journaux et magazines bénéficient d'un régime dérogatoire et peuvent continuer à proposer des abonnements par téléphone.
Sondages et associations : hors champ, mais gare au prétexte
L'interdiction vise la prospection commerciale. Un institut qui réalise un vrai sondage sans rien vendre, ou une association caritative qui appelle aux dons, n'est pas concerné. Le piège classique consiste justement à se présenter comme un sondeur : trois questions anodines, puis « justement, nous avons une offre pour vous ». Ce sondage-prétexte est du démarchage déguisé, donc interdit. Raccrochez.
Les secteurs où c'est déjà totalement interdit
Pour trois secteurs, la question du consentement ne se pose même pas : le démarchage téléphonique y est déjà totalement interdit, et le 11 août 2026 n'y changera rien.
- La rénovation énergétique, interdite depuis le 26 juillet 2020 par la loi n° 2020-901 du 24 juillet 2020. Isolation, pompe à chaleur, panneaux solaires : aucun appel de prospection n'est permis sur ces sujets, même avec un prétendu consentement. La sanction va jusqu'à la nullité du contrat signé à la suite d'un tel appel.
- Le compte personnel de formation (CPF), interdit par la loi n° 2022-1587 du 19 décembre 2022 — et pas seulement par téléphone : SMS, e-mails et messages sur les réseaux sociaux sont couverts par la même interdiction. Personne n'a le droit de vous contacter pour « utiliser vos droits avant qu'ils ne soient perdus ».
- L'adaptation du logement au vieillissement ou au handicap : douche sécurisée, monte-escalier, aménagement du domicile — même interdiction totale.
La conséquence pratique est simple : quiconque vous appelle sur l'un de ces trois sujets est en infraction, quoi qu'il affirme. Inutile d'examiner l'offre ou de vérifier la société : l'appel lui-même est illégal, et votre interlocuteur est très probablement un escroc. Raccrochez sans discuter. Si vous avez déjà signé à la suite d'un tel appel, n'en restez pas là : vous disposez de 14 jours pour envoyer une lettre de rétractation après démarchage téléphonique, sans motif ni frais. Délai dépassé ? Le contrat conclu à la suite d'un tel appel illégal est nul : vous pouvez en demander l'annulation et la restitution des sommes versées pendant 5 ans à compter de la découverte de l'irrégularité.
On vous appelle quand même : vos recours pas à pas
Après le 11 août 2026, hors deux exceptions — les offres d'un professionnel dont vous êtes déjà client, en rapport avec votre contrat en cours, et les abonnements de presse —, tout appel de prospection commerciale passé sans votre consentement préalable est illégal, et c'est à l'entreprise de prouver cet accord, pas à vous de prouver son absence. Quatre leviers, à actionner dans cet ordre.
Révoquer séance tenante
Même un consentement réellement donné se retire à tout moment, y compris pendant l'appel. Une phrase suffit : « Je retire mon consentement, ne me rappelez plus. » Avant de raccrocher, notez la date, l'heure, le numéro affiché et le nom de la société : ce relevé pèsera lourd en cas de récidive, car le professionnel encourt une amende administrative prononcée par la DGCCRF pouvant atteindre 75 000 € pour une personne physique et 375 000 € pour une personne morale (article L242-16 du Code de la consommation).
Signaler
Le signalement n'a rien de symbolique : il déclenche et oriente les contrôles de la DGCCRF. Pour un appel, déposez un signalement sur la plateforme SignalConso en reprenant les éléments notés. Pour un SMS ou un appel indésirable, transférez le message au 33700, le dispositif dédié. Les deux se cumulent : signalez chaque sollicitation, pas seulement la première.
Faire tomber le contrat
Vous avez souscrit sous la pression ? Premier réflexe, la rétractation : tout contrat conclu par démarchage téléphonique relève de la vente à distance et vous pouvez vous rétracter dans les 14 jours, sans motif ni frais. Utilisez la lettre de rétractation après démarchage téléphonique ou, pour un achat à distance classique, la lettre de rétractation vente à distance ; les subtilités de calcul du délai sont détaillées dans notre guide du droit de rétractation de 14 jours.
Délai dépassé ? Reste l'arme lourde : un contrat conclu à la suite d'un appel illégal est nul. L'annulation entraîne la restitution de toutes les sommes versées, crédit affecté compris, et vous pouvez l'invoquer pendant 5 ans à compter de la découverte de l'irrégularité. Adressez votre demande par lettre recommandée avec accusé de réception : c'est elle qui date officiellement votre démarche.
Reprendre la main sur vos données
Si une société vous appelle, c'est qu'elle détient votre numéro. Exigez sa suppression avec la lettre de demande d'effacement de données personnelles (RGPD). Sans réponse satisfaisante, passez à l'étape supérieure : la plainte à la CNIL. C'est le seul levier qui tarit la source : un numéro effacé des fichiers ne peut plus être composé.
Trois situations concrètes
« Un appel commercial le 12 août, alors que je n'ai jamais rien signé »
Lendemain de l'entrée en vigueur, un fournisseur d'énergie inconnu vous appelle : l'appel est illégal, puisque le silence vaut désormais refus.
- 1. Déclarez que vous n'avez jamais consenti, opposez-vous à tout rappel, raccrochez. Inutile d'argumenter : la preuve du consentement incombe à l'entreprise, pas à vous.
- 2. Tracez : date, heure, numéro affiché, nom de la société, objet de l'appel. Faites-le à chaque sollicitation.
- 3. Signalez l'appel sur SignalConso ; si la sollicitation arrive par SMS, transférez-la au 33700.
La lettre à envoyer : la demande d'effacement de vos données personnelles, pour sortir définitivement des fichiers de l'annonceur.
« J'ai souscrit une assurance par téléphone il y a 10 jours »
Vous êtes dans les temps : le délai de rétractation de 14 jours court encore, sans motif à fournir ni frais à payer.
- 1. N'attendez pas : à J+10, chaque jour compte.
- 2. Envoyez votre rétractation par écrit, en recommandé avec accusé de réception pour dater l'envoi sans contestation possible — notre guide de la LRAR détaille la marche à suivre.
- 3. Réclamez le remboursement de toute somme déjà versée et conservez précieusement l'avis de réception.
La lettre à envoyer : la lettre de rétractation après démarchage téléphonique, prête à compléter.
« J'ai signé il y a 8 mois après un appel auquel je n'avais jamais consenti »
La rétractation est loin, mais le contrat n'est pas sauvé pour autant : conclu à la suite d'un appel illégal, il est nul. Encore faut-il que l'appel ait été illégal au moment où il a été passé : c'est le cas, tous secteurs confondus, pour les appels sans consentement à partir du 11 août 2026, et depuis longtemps déjà dans les trois secteurs totalement interdits présentés plus haut.
Vérifiez d'abord ce point : si votre signature est antérieure au 11 août 2026 et ne relève d'aucun des secteurs interdits, l'appel n'était pas illégal du seul fait de l'absence de consentement, et la nullité ne peut pas être invoquée sur ce fondement. Dans ce cas, il vous reste le signalement sur SignalConso et les leviers RGPD.
- 1. Rassemblez les traces : relevé d'opérateur mentionnant l'appel, date de signature, échanges écrits avec le vendeur.
- 2. Adressez à l'entreprise une mise en demeure invoquant la nullité du contrat et exigeant la restitution de toutes les sommes versées, crédit affecté compris. Vous disposez de 5 ans à compter de la découverte de l'irrégularité.
- 3. Sans réponse, signalez l'entreprise sur SignalConso et envisagez une action en justice, votre dossier de preuves à l'appui.
La lettre à envoyer : votre mise en demeure part impérativement en recommandé avec accusé de réception ; si la société a exploité vos coordonnées sans accord, doublez-la d'une plainte à la CNIL après une demande d'effacement restée sans effet.
Arnaques : ce que la loi ne réglera pas
Soyons honnêtes : cette loi ne fera pas disparaître les escrocs. Les appels frauduleux passés depuis l'étranger, avec des numéros français usurpés, n'ont jamais tenu compte de Bloctel ; ils ne tiendront pas davantage compte de la loi du 30 juin 2025. Quelqu'un qui cherche à vider votre compte bancaire ne recule pas devant une amende administrative.
Ce qui change, c'est votre grille de lecture. Jusqu'ici, un appel commercial non sollicité pouvait être parfaitement légal : impossible de trier au premier coup de fil. À partir du 11 août 2026, les entreprises sérieuses n'appelleront plus sans votre consentement. Un inconnu qui vous démarche par téléphone — mis à part le cas particulier des abonnements de presse — est donc, par défaut, soit en infraction, soit en train de monter une arnaque. Dans les deux cas, la réponse est la même : raccrochez. C'est un filtre mental d'une efficacité redoutable, à partager avec vos proches les plus exposés.
Les trois réflexes qui vous protègent vraiment
- Ne donnez jamais vos coordonnées bancaires ni un code reçu par SMS lors d'un appel entrant, même si votre interlocuteur se présente comme votre banquier, votre opérateur ou un agent public. Un code reçu par SMS sert à valider une opération : le lire à voix haute revient à la signer.
- Raccrochez et rappelez vous-même le numéro officiel — celui qui figure sur votre contrat, votre carte bancaire ou le site de l'organisme. Un vrai conseiller ne s'en offusquera pas ; un escroc, lui, disparaît.
- Signalez systématiquement : transférez les SMS et appels indésirables au 33700 et déposez un signalement sur SignalConso, la plateforme de la DGCCRF. Ces signalements alimentent les contrôles et les sanctions.
Si l'appelant est une entreprise identifiable, ou si vous avez cédé sous la pression, tous les leviers détaillés plus haut s'appliquent : effacement de vos données, rétractation sous 14 jours, nullité du contrat.
Vous êtes artisan, TPE : ce que ça change pour vous
Appeler des particuliers qui ne vous ont rien demandé devient illégal le 11 août 2026, quel que soit votre secteur — seule la vente d'abonnements de presse bénéficie d'une dérogation. Les fichiers de numéros achetés ou collectés sans accord explicite ne valent plus rien : le silence vaut refus, et c'est à vous de prouver le consentement.
Ce qui reste possible :
- Vos clients existants, pour des offres en rapport avec leur contrat en cours (entretien, complément, amélioration) — pas pour leur vendre autre chose.
- Les prospects réellement consentants : un acte positif clair, spécifique et prouvable. Une case pré-cochée ou une ligne dans des conditions générales ne suffisent pas.
- Les autres canaux : demandes de devis entrantes, recommandation, courrier, présence locale en ligne.
Les appels autorisés restent encadrés : lundi-vendredi, 10 h-13 h et 14 h-20 h, 4 sollicitations maximum par période de 30 jours. En cas de manquement : jusqu'à 375 000 € d'amende pour une société, et la nullité des contrats signés. Faites le tri dans vos fichiers avant le 11 août.
D'ici le 11 août : les règles encore en vigueur
La réforme ne s'applique pas encore : jusqu'à l'entrée en vigueur du nouveau régime, le 11 août 2026, l'ancienne logique s'applique encore. Le démarchage téléphonique est permis par défaut, et c'est à vous de manifester votre refus.
Bloctel sert encore — quelques jours
D'ici au 11 août, Bloctel reste le moyen officiel de vous opposer au démarchage téléphonique. Si vous y êtes inscrit, ne changez rien. Si vous ne l'êtes pas, sachez qu'une nouvelle inscription n'est prise en compte que sous 30 jours environ : à quelques jours de la fermeture, elle n'aurait plus le temps de produire d'effet. Patientez plutôt jusqu'au 11 août, date à laquelle la protection devient automatique.
Horaires et fréquence restent encadrés
Les règles du décret n° 2022-1313, détaillées en tête de dossier (créneaux en semaine uniquement, 4 sollicitations maximum par 30 jours), s'appliquent depuis le 1er mars 2023 et survivront à la réforme pour les appels restant autorisés.
Un appel le dimanche ou une cinquième sollicitation dans le mois est donc déjà illégal aujourd'hui, sans attendre le 11 août.
Si vous signez d'ici là, vos droits ne changent pas
Un contrat conclu par téléphone relève de la vente à distance : vous disposez de 14 jours pour vous rétracter, sans motif ni frais. Modèles de lettres, envoi en recommandé avec accusé de réception et cas particuliers du calcul du délai : tout est détaillé dans la section sur vos recours, plus haut dans ce dossier.