Exemple de lettre de cession de droits d'auteur

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Objet : Cession de droits d'auteur —

Madame, Monsieur,

Je soussigné(e) , auteur de l'œuvre intitulée (ci-après « l'Œuvre »), créée le et relevant de la catégorie (texte, illustration, photographie, logiciel, etc.), vous adresse la présente lettre afin de formaliser la cession de droits d'auteur sur ladite Œuvre, conformément aux articles L.131-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Par la présente, je vous cède, à titre (exclusif ou non exclusif), les droits patrimoniaux suivants sur l'Œuvre :

• Droit de reproduction : autorisation de reproduire l'Œuvre sur tout support, physique ou numérique ;
• Droit de représentation : autorisation de communiquer l'Œuvre au public par tout procédé ;
• Droit d'adaptation : autorisation de modifier, traduire ou dériver l'Œuvre dans le respect de mon droit moral.

Cette cession est consentie pour une durée de , sur le territoire suivant : , en contrepartie d'une rémunération de euros ().

Je tiens à préciser que cette cession ne porte pas atteinte à mon droit moral d'auteur, lequel demeure inaliénable conformément à l'article L.121-1 du Code de la propriété intellectuelle. Vous vous engagez ainsi à mentionner mon nom en qualité d'auteur lors de toute exploitation de l'Œuvre.

Je vous remercie de bien vouloir me retourner un exemplaire signé de ce courrier en guise d'acceptation, afin que nous disposions chacun d'un original valant accord entre les parties.

Dans l'attente de votre retour, je reste disponible pour tout échange complémentaire et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.